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Détails

1. Éditeur du Site

Lycée Professionnel L'Odyssée

Lycée Professionnel L'Odyssée

Établissement public local d'enseignement (EPLE) relevant de l'Académie de Grenoble.

Adresse : 5 boulevard des Collèges, 38230 Pont-de-Chéruy

Téléphone : 04 72 46 14 94

Email : ce.0381602K@ac-grenoble.fr

SIREN : 193 816 022

SIRET (siège) : 193 816 022 00019

Numéro de TVA intracommunautaire : FR08 193816022

2. Directeur de Publication

Le directeur de publication est le chef d'établissement du Lycée Professionnel L'Odyssée.

3. Hébergement

Hébergeur au sens de l'article 6-I-2 de la LCEN (Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique).

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789

États-Unis (HQ à Austin, TX)

Contact : vercel.com/contact

Site web : vercel.com

4. Base de Données

Neon PostgreSQL

Hébergement cloud de base de données PostgreSQL

Site web : neon.tech

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Reproduction interdite sans autorisation écrite préalable, sauf pour les documents officiels (conventions de stage) qui peuvent être téléchargés et imprimés pour un usage strictement personnel et dans le cadre de la gestion administrative des stages.

6. Limitation de Responsabilité

Le Lycée Professionnel L'Odyssée s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, le lycée ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, le lycée décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder

7. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Le Lycée Professionnel L'Odyssée n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'établissement ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces sites.

8. Protection des Données Personnelles

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Le responsable du traitement est le Lycée Professionnel L'Odyssée. Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Délégué à la Protection des Données (DPO)

En tant qu'EPLE relevant de l'Académie de Grenoble, le lycée est rattaché au Délégué à la Protection des Données de l'académie.

Email : dpd@ac-grenoble.fr
Adresse : Délégué à la Protection des Données, 7 place Bir-Hakeim, 38021 Grenoble Cedex

Cadre légal & conformité : Pour en savoir plus sur la conformité RGPD, eIDAS, la sécurité et les autres aspects réglementaires de la plateforme, consultez notre page dédiée au cadre légal & conformité.

9. Traceurs et Stockage Local

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10. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Lycée Professionnel L'Odyssée

Email : ce.0381602K@ac-grenoble.fr

Téléphone : 04 72 46 14 94

Adresse : 5 Bd des Collèges, 38230 Pont-de-Chéruy